Notification de Retrait DMCA - Fan-Museum.org
Fan-Museum.org présente uniquement des images et textes disponibles publiquement issus des profils des créateurs Fan-Museum. Nous ne diffusons aucun contenu piraté ou illégal. Fan-Museum.org fonctionne comme une plateforme de découverte et un moteur de recherche, aidant les fans à trouver et à suivre les créateurs selon leurs préférences.
Être référencé sur Fan-Museum.org vous permet d’attirer des fans et abonnés gratuits vers votre compte Fan-Museum, car nous redirigeons directement les utilisateurs qui recherchent des créateurs comme vous vers votre profil ou plateformes similaires basées sur les fans.
Considérez Fan-Museum.org comme un moteur de recherche, similaire à Google, mais dédié exclusivement aux créateurs Fan-Museum. Les utilisateurs cherchent un créateur précis, trouvent votre profil et sont dirigés directement vers votre page — le tout sans aucun coût pour vous.
Si vous souhaitez booster et promouvoir davantage votre compte Fan-Museum, vous pouvez vous inscrire sur Fan-Museum.org pour acheter des publicités et rejoindre des milliers d'autres créateurs développant leur communauté grâce à un marketing ciblé.
Cependant, si vous souhaitez malgré tout que nous supprimions votre profil de Fan-Museum.org (notez que vous pourriez perdre cette exposition supplémentaire et des fans gratuits), veuillez nous envoyer une notification DMCA par email à [email protected].
Conformité DMCA
Conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA) (Titre 17 U.S.C. §512) et à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), nous répondons rapidement à toute réclamation relative à une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Nous enquêterons sur toute notification et prendrons les mesures légales appropriées, y compris la suppression des contenus incriminés conformément à la loi.
Comment Soumettre une Notification de Retrait DMCA
Pour soumettre une notification valide de retrait DMCA, veuillez inclure les informations suivantes dans votre email adressé à [email protected] :
Identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur
Indiquez précisément l’œuvre concernée par l’atteinte. Si plusieurs œuvres sont impliquées, fournissez la liste complète dans la notification.Identification du contenu ou lien contesté
Indiquez clairement le contenu ou le lien que vous estimez être une atteinte, auquel l’accès doit être désactivé.- Merci de fournir au minimum le lien tel qu’affiché sur Fan-Museum.org ou l’emplacement exact où le contenu prétendument illicite se trouve.
Votre relation avec l’œuvre protégée
Indiquez votre lien avec l’œuvre (le cas échéant) ainsi que vos coordonnées complètes :- Adresse postale
- Numéro de téléphone
- Adresse e-mail
Incluez les déclarations suivantes dans votre notification :
- « Je certifie, de bonne foi, que l’utilisation contestée du matériel protégé par le droit d’auteur n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou la loi. »
- « Je certifie que les informations contenues dans cette notification sont exactes et, sous peine de parjure, que je suis le titulaire des droits ou autorisé à agir au nom du titulaire des droits concernant l’œuvre en cause. »
Votre nom légal complet ainsi que votre signature physique ou électronique.
Identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur
Indiquez précisément l’œuvre concernée par l’atteinte. Si plusieurs œuvres sont impliquées, fournissez la liste complète dans la notification.
Identification du contenu ou lien contesté
Indiquez clairement le contenu ou le lien que vous estimez être une atteinte, auquel l’accès doit être désactivé.
- Merci de fournir au minimum le lien tel qu’affiché sur Fan-Museum.org ou l’emplacement exact où le contenu prétendument illicite se trouve.
Votre relation avec l’œuvre protégée
Indiquez votre lien avec l’œuvre (le cas échéant) ainsi que vos coordonnées complètes :
- Adresse postale
- Numéro de téléphone
- Adresse e-mail
Incluez les déclarations suivantes dans votre notification :
- « Je certifie, de bonne foi, que l’utilisation contestée du matériel protégé par le droit d’auteur n’est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou la loi. »
- « Je certifie que les informations contenues dans cette notification sont exactes et, sous peine de parjure, que je suis le titulaire des droits ou autorisé à agir au nom du titulaire des droits concernant l’œuvre en cause. »
Votre nom légal complet ainsi que votre signature physique ou électronique.
Note Importante :
Veuillez noter que le dépôt de fausses plaintes pour violation de droits d’auteur peut entraîner des conséquences juridiques. Si vous n’êtes pas certain que le contenu en question porte atteinte à vos droits, nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique avant de soumettre une notification DMCA. Fan-Museum.org ne peut être tenu responsable des fausses déclarations et vous pourriez être tenu responsable des actions légales liées à une déclaration mensongère.
En soumettant une notification DMCA valide, vous acceptez ces conditions. Pour toute question ou assistance supplémentaire, n’hésitez pas à nous contacter à [email protected].